- Comment puis-je subdiviser ma propriété ?
- Puis-je utiliser mon certificat de piquetage et/ou de localisation de bâtiment comme plan de lotissement de ma propriété ?
- Est-ce que j'ai besoin d'un avocat ou d'un arpenteur-géomètre pour subdiviser ma propriété ?
- Qui peut préparer un plan d'arpentage de lotissement ?
- Quelles signatures dois-je obtenir sur mon plan d'arpentage ?
- Quels sont les documents dont j'ai besoin pour m'inscrire à mon régime ?
- Puis-je regrouper ou diviser mes terres ?