Questions sur le lotissement, l’aménagement et l’arpentage
- Comment puis-je obtenir une copie d’un plan d’arpentage?
- Comment puis-je obtenir une copie d’un dépôt de plan?
- Pouvez-vous me donner une copie du certificat d’arpentage pour un bien-fonds en particulier?
- Je désire lotir mon bien-fonds. Dans quelles circonstances puis-je le faire sans avoir besoin d’un plan?
- On m’a dit que pour lotir mon bien-fonds, je dois faire préparer un plan. Pourquoi?
- On m’a dit que pour lotir mon bien-fonds, j’ai besoin d’un plan d’arpentage. Puis-je utiliser mon certificat de jalonnement ou de localisation du bâtiment?
- Combien coûte l’élaboration d’un plan de lotissement?
- Combien coûte l’enregistrement d’un plan de lotissement au bureau des titres fonciers?
- Qu’est-ce qu’une description technique?
- Ai-je besoin d’un avocat ou d’un arpenteur-géomètre pour lotir mon bien-fonds?
- Lors d’un lotissement, le plan d’arpentage doit-il être préparé par un arpenteur-géomètre du Manitoba, ou une autre personne qui s’y connaît peut-elle le préparer?
- J’ai fait préparer un plan d’arpentage. Quelles signatures dois-je obtenir?
- Outre le plan, quels documents sont requis pour l’enregistrement d’un plan?
- J’acquiers un bien-fonds et je le fusionne à mon bien-fonds existant. Cela cause-t-il des problèmes?
- Comment utiliser un plan d’arpentage pour déterminer les limites de mon lot?