Vérification de titre
- Qu'est-ce que la Vérification de titre et qui peut l'utiliser ?
- Comment puis-je chercher mon titre dans Vérification de titre?
- Comment puis-je rechercher un instrument dans Vérification de titre?
- Comment puis-je rechercher un plan d'arpentage dans Vérification de titre?
- Puis-je voir l’historique de ma commande dans Vérification de titre?
L‘enregistrement électronique
- Qu'est-ce que l'enregistrement électronique et qui peut l'utiliser ?
- Si je vous envoie mes documents de façon électronique, suis-je tenu de conserver les copies papier?
- Pourquoi l’enregistrement de mon plan d’arpentage est-il jugé incomplet
- Quelles sont les exigences système pour l’enregistrement électronique?
- Comment paierai-je les enregistrements?
- Puis-je envoyer tous les documents au moyen de l’enregistrement électronique? A-t-il des exceptions?
Soumission de dépôt de plan (arpenteurs-géomètre du Manitoba)
- Comment vos vérificateurs des levés classent-ils mes dépôts par ordre de priorité?
- Dans quel ordre devrais-je soumettre des dépôts qui vont ensemble (p. ex., un lotissement et une servitude)?
- Pourquoi ne puis-je pas trouver le nom d’un arpenteur-géomètre sur la liste déroulante lorsque je suis en train de créer un dépôt?
- Devrais-je toujours envoyer des titres imprimés, des actes scellés, des résumés de titre et des lettres de présentation dans ma soumission de dépôt?
- Y a-t-il un délai entre la soumission d’un dépôt et la capacité de le rechercher dans la base de données de Titres fonciers en ligne?
- Dois-je fournir le numéro du système d’arpentage des terres du Canada (DGS) lorsque je soumets un dépôt à des fins de vérification?